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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSSER YVES
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KELTYS Cidre Bio
Marque expirée - Marque en non vigueur

KELTYS Cidre Bio
SAS BOSSER YVES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3666300
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/07/2019
KELTYS Cidre Bio de BOSSER YVES

Présentation de la marque KELTYS Cidre Bio

Déposée le 24 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSSER YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « KELTYS Cidre Bio »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSSER YVES domicilié(e) Lieu-dit Mesmeur - 29710 - POULDREUZIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 597 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KELTYS Cidre Bio est expirée depuis le 24 juillet 2019.

BOSSER YVES a également déposé les autres marques suivantes : HEB-KEN , LA BOLEE D'OR , DELICE DE CIDRE , Keltys , DELICE D'APERITIF , HEOL , KERNÉ , LA GAMELLE , , Kerné


SAS BOSSER YVES, Société par Actions Simplifiée - Lieu-dit Mesmeur - 29710 - POULDREUZIC - France - SIREN 394597181


Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées, confitures, compotes ; compotes de pommes ; pulpes de fruits ; tranches de fruits, notamment de pommes ; fruits confits ; salades de fruits ; œufs ; lait et produits laitiers ; yaourts à boire, notamment aux pommes ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, café, chocolat, thé ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, gâteaux, cakes, crêpes [alimentation], pains d'épice, gaufres, mets à base de farine, petits pains, petits fours [pâtisserie] sucrés ou salés ; confiserie, bonbons, sucettes, caramels (bonbons) ; glaces alimentaires comestibles, yaourts glacés [glaces alimentaires] ; gommes à mâcher (non à usage médical) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sirops de pomme ; boissons sans alcool à base de jus de pomme ; jus de pomme ; cocktail sans alcool contenant du jus de pomme. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; eaux de vie ; cocktail, cidre, pommé, hydromel (chouchen), liqueurs ; apéritifs alcoolisés à base de jus de pomme, à base de cidre ; cocktails alcoolisés à base de jus de pomme, de cidre. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.